Transcript: Noise Bylaw Review Approved - Comité des services de protection et de préparation aux situations d’urgence – le 16 avril 2026 | Summary 67

Noise Bylaw Review Approved - Comité des services de protection et de préparation aux situations d’urgence – le 16 avril 2026

Sound check. One, two, 1 2 3 Donc je fais un test en français. 1 2 3 1 2 3 Test test. 1 2 3 1 2 3 Est-ce que c'est bon ? Je suis là, je parle en français. Est-ce que je dois continuer ? J'ai emploi, s'il vous plaît. OK, je vais tester encore une fois. Bon matin. Aujourd'hui, c'est le 16. Oui, je vous en prie. Good morning everyone. I'd like to call us to order please. Thank you. This is the 23rd meeting of the emergency preparedness and protective services committee. Welcome to everyone. We acknowledge that otta is located on the unseated territory. Aninabe nation whose culture and presence have nurtured and continue to nurture this land. We recognize and honor the valuable contributions of the first nations in and peoples. They and their ancestors have been stewards of this territory caring for the land and the waters that flow through it for generations. At this time I'd like to turn to our committee coordinator to conduct a row call. Councelor Bradley Counch Counelor Dudas Counelor Divine Counelor Hobelor Johnson here Kelly presentor Lulo Good Conseill plante counski vice hillingtonell déclarations d'intérêt il y a-t-il de déclaration maintenant c'est la confirmation procès verbal. La dernière rencontre euh était à le 23 mars 2026. Et maintenant, on va passer aux motions. Euh nous avons des motions direction et non on va passer 5e point le rappeur annuel. On va avoir une présentation. Alors 5.2, c'est le rapport annuel du personnel. Nous allons attendre pour continuer. 7e point, c'est la motion du conseiller Men de la part du conseiller Devin. Nous avons des motions là-dessus. On va arriver aux motions et les demandes et puis nous avons reçu une notification du vice-président Hill qui va proposer une motion concernant le règlement de procédure concernant la saison d'aménagement paysager minéral. Et vice-président, pourriez-vous lire la proposition ? Merci. Concernant la la modification, concernant les licences concernant les sous-traitants de déménagement passager minéral à la question de de faire une modification concernant le règlement des contrats des licences d'aménagement paisager pour avoir une norme plus ouvert pour les propriétaires des logements et puis pour assurer une conformité, je vais aller au début que les règles et procédures soi suspense parce que maintenant c'est la saison d'aménagement paisager minéral et que certains aspects de ces modifications permettront à certaines de nos petites entreprises d'aménagement euh de réaliser des économies notamment sur les éléments tels que l'habillage des véhicules. Alors la question c'est de ajouter ceci à point 10. Sinon est-ce que la motion est adoptée ? Alors le vice-président va lire la motion quand on y arrive. Alors maintenant, nous avons une cérémonie spéciale. Alors je me dirige vers la scène. Bon matin à tous. Alors pour commencer vous, je voudrais souhaiter les gard de service d'incendie d'utis service paramédique d'auto et de d'autres services de protection. Merci. Merci Merci beaucoup. Veuillez-vous s'asseoir ? Donc aujourd'hui, Marc, une journée spéciale pour nous tous. Aujourd'hui, Marque, la dernière intervention du directeur de Roger Chapman euh du service réglementaire et de la direction générale service protection. Après 35 années de service exceptionnel, Roger prendra sa retraite à la fin de ce mois. Il a débuté sa carrière municipale au sein de l'ancienne ville de Nepéan en tant qu'agent chargé de sa circulation du stationnement et du contrôle des animaux. Au fil des décennies, il a toujours fait preuve d'un approche axé sur les résidents fondés sur la prestation de service. En5, Roger est devenu directeur des services des règlements municipaux où il a fait preuve d'une leadership constant et réactive leur d'événements marquant ainsi que pendant une période de croissance et de changement considérable pour le service. Tout au long de sa carrière donné la priorité à des relations communautaires solides fondées sur la confiance, la collaboration et la responsabilité. Il est largement respecté pour sa réactivité envers les résidents, ses collègues et les membres du conseil municipal ainsi que pour sa connaissance approfondie d'une large municipales complexes et personnellement en tant que conseiller et pas juste le président de ce comité. Roger est une personne sur laquelle je peux compter. Même quand il fait golf, même quand il est en Floride, il y a toujours des défis dans mon monde concernant les règlements municipaux. Roger été une fonctionnaire publique exceptionnelle ici à Ottawa et nous le respectons beaucoup. Alors, c'est tout un honneur de travailler avec Roger accompagné aujourd'hui de votre famille, notamment votre épouse Barbie et vos deux enfants. Et je vous invite à vous joindre à moi pour remercier Roger pour son service exceptionnel aux saines de la ville. Son leadership, son dévouement et ses contributions durable resteront gravé dans nos mémoire. Nous lui souhaitons plein succès de bonheur et beaucoup de temps sur le terrain de G dans cette nouvelle étape de sa vie. J'aimerais maintenant inviter le directeur général de service de protection d'urgence RER per de prendre la parole. Et puis aujourd'hui, c'est la dernière fois que Roger Chapman s'adresse à la commission après 35 années services exceptionnel. 35 années de service public exceptionnel au sein de notre communauté. Moi, j'ai eu le privilège de travailler avec Roger pendant les derniers 16 ans. Pendant 11 ans, il était directeur. Son leadership est réfléchi et vraiment respecté. Elle a commencé sur les premières lignes à Nippéan. Il n'a jamais oublié où commence la le bon service public avec tout un groupe des personnes dédié. Roger est travaille vraiment concentré sur la confiance et la collaboration. Il y a plusieurs réalisations que ce soit le programme des taxis et l'équipe d'application concernant les lois des euh personnes qui fumé aussi les problèmes des propriétés. Il a amélioré la vivabilité des logements. Il a modernisé les opération et est tout un leader dans les services à l'échelle du pays, les investissements y compris une nouveau centre, les différentes choses pour améliorer les différents endroits de travail. Et au-delà de ceci, Roger va être euh souvenez comment il a vraiment travailler avec un sens de représentation au sein de notre table de leadership. C'est une partenaire de confiance à l'échelle de notre organisation il a réactivité une véritable souci des résidences et des collègues. Il a été une voix inestim inestimable à notre table de direction et un partenaire de confiance dans toute l'organisation. de la part de Wendy Stepenson, l'équipe de leadership principal dans les services de protection d'urgence et la ville d'OT. Merci Roger. Félicitations. Nous vous souhaitons une bonne et heureuse retraite. Merci. OK. OK, c'est à vous, monsieur Roger. Venez ici. Alors, je suis vraiment content de présenter un cadeau à Roger. C'est une photo qui capture la leve du drapeau pour la journée d'appréciation pour les services de protection qui a été établi par le biais d'une motion au sein de ce comité pour reconnaître et célébrer les contributions des du personnel des services de protection et d'urgence pour aider les personnes les bien ces services et aider la toutes les aspects de la vivabilité au sein de notre ville. Donc Roger, félicitations à vous. On va prendre quelques photos. Tout d'abord, les membres du conseil et puis l'équipe de leadership et après la famille de Roger à membre du conseil. Donc je vais céder la parole à Roger maintenant. Wouh ! plus que j'attendais aujourd'hui. Donc merci merci W B monsieur Brockington et tous les membres du conseil. Merci d'être ici. Je voudrais remercier tous les collègues qui se trouvent ici après 35 ans dans les services municipaux 11 ans dans le directeur dans euh la direction générale concernant les règlements municipaux. Moi, j'ai travaillé avec les directeurs et grâce à leur confiance qu'ils m'ont donné au fil des années, j'ai bien aimé ce privilège de travailler ici avec vous. Mon travail est une question de créer les communautés habitables et au fil des années, il y avait plusieurs réalisations dont je suis fière. Je voudrais remercier mon équipe exécutif et chaque membre des services de protection et d'urgent. Votre dédication a vraiment marqué les normes de tous les jours. Le succès envers moi, c'est une réflexion du travail d'arrache-pied que vous faites tous les jours. Je sors avec un sens de fierté et une appréciation approfondie concernant les relations à l'échelle de la communauté. Merci pour votre soutien, votre mémoire et cette reconnaissance significative. Je vous remercie. OK, les membres du conseil pour une photo. Oh цього Donc maintenant à l'ordre s'il vous plaît. Avant de commencer, je tiens à rappeler que cette semaine à l'ordre s'il vous plaît pour reprendre. Avant de commencer, je tiens à rappeler que cette semaine est la semaine nationale des c en sécurité publique. Au nom de tous mes collègues, je tiens à remercier nos proposés aux appels, nos répartiteurs, nos techniciens des systèmes radio et téléphones d'urgence, le personnel du centre de communication et les professionnels de télécommunication de toute la communauté. Le travail est essentiel et les rassurant de savoir que des professionnels compétents et dével sont là pour aider notre communauté. Pour en venir à l'ordre de jour d'aujourd'hui, nous recevrons trois rappeurs don nous ferons l'objet d'une présentation, une de guiding concernant le rappeur annuel qui parle de plusieurs euh thèmes. La gestion des urgences, la sécurité de l'organisation, le programme de radio de l'organisation. Le deè présentation sera donné par Roger Chapman, directeur de service de règlement et par le directeur adjointe qui travaille sur les initiatives clé. Après, nous passerons ensuite à la motion du conseiller de Vine. Euh et monsieur Hill à 10h, je dois partir pour une autre rencontre et je serai de retour à 11h et je vais céder la parole à conseiller Hill. Nous allons passer à 5,1 qui est le rappeur annuel. C'est bien de voir directeur Gooding, pardon directeur général. Nous allons commencer avec vous. Merci. Et membre du comité, je vais céder la parole à Beth Ging Gooding pour la présentation. Aujourd'hui, je vais présenter sur les euh les réalisations ça fait juste un rappel des différents programmes. Nous faisons une contre de plusieurs choses ici. Nous avons préparé les nous faisons plusieurs choses pour assurer. Nous faisons la gestion des mesures d'urgence, la sécurité municipale et le système de sécurité publique qui est le système de radio communication municipale. Donc c'était une année une année assez occupée. Parmi tous les différents programmes, nous travaillons toujours sur la préparation. Nous prenons un approche pour être prêt à tout. Je voudrais mentionner quelque chose spécifique concernant la météo. euh personne de la direction direction générale des services de protection d'urgence a reçu un rappeur de un collègue qui nous a donné un rappeur indiquant que le Canada et spécifiquement la ville de reçoit une médio changeant les événements extrêmes concernant la météo. Pour cela, c'est important de faire la formation de personnel. L'année dernière, nous avons fait la formation pour accroître la quantité des personnes qui peuvent répondre aux urgence et nous avons un nouveau système d'urgence Ottawa alert alerte d'OTA en cas d'urgence prochaine diapo s'il vous plaît. Juste pour parler de la gestion d'urgence, nous travaillons avec nos partenaires en collaboration avec la banque d'alimentation de et faire services sociaux. Nous travaillons ensemble pour avoir un protocole de sécurité alimentaire et y compris un plan d'intervention. Et au sein de la communauté, nous travaillons avec plusieurs groupes pour promouvoir les voisins qui aident d'autres voisins des choses dont nous parlons pas souvent mais ce qui est important c'est le travail en en service de sécurité municipale qui gère notre réseau de radio communication. C'est géré par le personnel des premières lignes. En 2025, nous avons fait une mise à jour de la infrastructure et ça va tellement bien. Prochaine diapo, je vais parler des incidents de sécurité municipale signalé. Voici les différentes incidents au sein de l'année dernière. 2025 généralement était similaire à 2024 et ça c'est un autre exemple aux seines du travail. de protection euh de des services de protection. Nous travaillons sur les préventions des différents événements. Nous voudrions assurer que nous avons les systèmes de sécurité emploi par le biais de formation avec le personnel de première ligne avec les bons procédures et politiques et pour prendre en compte les différentes améliorations y compris les projets d'amélioration. Alors, nous allons continuer de travailler sur les améliorations. Le projet d'infrastructure de radio communication va être achevé en 2026. Nous voudrions faire un meilleur système des analysees par le biais de notre système de données et nous avons un nouveau projet pilote par le biais de Otoa et le but de ce programme va aider pour l'achète desministres et d'autres choses pour aider les autres seines d'urgence. Nous allons amener ceci au comité, soit ce comité soit le comité changement climatique dans une autre euh partie. Ça c'est la fin de ma présentation mais je voudrais faire une mise à jour sur la situation de printemps concernant les niveaux d'eau. les niveaux l'eau est en train de monter une avis entre nous et Pokis de inondation a été annoncé quelques niveau d'eau peuvent augmenter ce qui a été là en 2025 ça veut dire que les inondations peuvent se trouver euh dans les zones basses et ça C'est typique mais les impacts se sont déjà passés sur l' et nous encourageons les résidents de rester informés et prendre les mesures de précaution. Euh le groupe de travail euh des fréchettes continue de surveiller les opérations et les conditions. Il y a les différents endroits euh de où il y a les sacs de sable à l'échelle de la ville, mais nous sommes prêts à surveiller les choses si jamais il y a de changement. Merci euh directrice Cing. Nous n'avons pas reçu d'autres euh d'autres choses là-dessus mais conseiller devin merci B comme toujours. Merci toujours votre dévouement. Je sais que la sécurité publique est toujours un point important. Nous avons euh traversé plusieurs averses dans notre euh dans notre zone. Euh donc pour le fleuve fraîchette, le niveau d'eau ne sont rien en comparaison avec 2017 à 2019. Je sais que après avoir passé ces averses auparavant, j'ai souvent mentionner le défi euh que la ville expérimente lorsqu'il y a des limites des actions possibles, des interventions sur la propriété privée par exemple. Donc même si on donne accès au sac de sable, on ne peut pas y aller. Sauf en cas d'urgence. Je sais qu'il n'y a pas un besoin spécifique en ce moment. Si je me souviens, le difficulté était même si nous avons force de travail dans la ville, la question serait si c'est euh la responsabilité d'une intervention sur la propriété privée. Je je ne dis pas qu'il y a un besoin spécifique, mais on doit reconnaître que ça pourrait être une barrière, la limite de ce qu'on pourrait faire avec notre main d'œuvre. Y a-t-il des réflexions additionnelles par rapport à comment adresser cette difficulté euh pour l'utilisation de main d'œuvre au besoins ? Merci de cette question monsieur le président. Euh il y a plusieurs éléments soulignés. Et oui, c'est vrai, nous n'avons pas le mandat de travail sur la propriété privée. Et oui, la ville dispose des ressources limitées. Il faut prioriser le travail en lien avec le raison d'être de la ville. Mais il faut être résilient au climat. Il est un programme de subvention qu'on est vis lancé. pendant ce mandat. Donc, on voudrait organiser des groupes communautaires afin de se mettre dans cet espace et travailler dans la propriété privée. Il y a des lacunes présentement, mais on pourrait financer les équipements euh qu'on pourrait utiliser au sein de la collectivité. Nous allons toujours rendre disponible les sacs sable. Nous aurions des bons partenariats avec les ONG et pour soutenir et nous allons communiquer les risques toujours afin que les résidents puissevoir comment se préparer. Mais c'est vraiment l'écosystème qui doit collaborer avec les différentes parties qui ont leur mandat et responsabilités spécifiques, y compris les propriétaires. Tout à fait. Une question de suivi et encore une fois, vous avez mentionné le plan de résilience au climat. Notre équipe nous a dit euh préparez-vous pour des averses plus sévères. Donc si on considère la manque de mandat ou la responsabilité ou des enjeux pour la description de poste, il devrait-il avoir une état d'urgence qui devrait être réglé par le déploiement massif de notre main d'œuvre dans cette situation là, il y aurait une des aurait-il des obstacles qui pourraient empêcher un déploiement rapide de milliers de personnes. Merci encore de cette question, monsieur le président. Euh c'est une question récurrente qui pourrait être un peu mêlante sous la loi de protection civile et de gestion. Lorsquun municipalité déclare un état de d'urgence, une loi sur la main d'œuvre s'applique qui gère la responsabilité la responsabilité des bénévoles spontané. C'est ça. Ceci dit, la déclaration d'un état d'urgence est très grave. Ça veut dire que touses les ressources dans la ville ont été épuisé. On était pourrait être non que on a déjà dépassé toutes nos habilités de nous aider. avec nos forces. Donc la déclaration d'un état d'urgence est des pour soi rare. Si en change de thème, vous avez mis la table des incidents de de sécurité et dans les différentes lignes, il y a eu des ha et des baisses. Euh vous n'avez pas mentionné, il y a-t-il des tendances inquiétantes que vous avez noté ? qui qu'on devrait gérer euh considérer. Oui, merci de encore de cette question monsieur le président. Je vais me référer au tableau. Je suis toujours inquiet pour la catégorie incident personnel. C'est l'une des catégories qui ont vu des hausses en 2025 et 2024. Je suis inquiète parce que il y a des éléments euh perturbants comme des devoir de fait contre le personnel. On continue à voir de l'agression dans nos édifices face au grand public des situations de voir des faits très sévères aussi choses qu'on ne voudrait jamais voir. Oui, je suis d'accord. question de suivi et puisquon voit 2024 2025 c'est là où on a mis des mesures de sécurité si à l'hôtel divine avez-vous vu une baisse des incidents depuis l'installation des mesures de sécurité ? Oui, merci encore de cette question. Euh comme j'ai mentionné, on essaie de suivre les données. Donc je peux vous dire que depuis qu'on a introduit les mesures de sécurité à l'hôtel Devin, on a eu moins de 10 incidents de moins à chaque mois, c'est-à-dire 120 incidents de sécurité de moins euh annuellement. Merci. Euh vous allez vous rappeler de la conversation de l'année passée. Euh si je considère le tableau de l'année passée, il a une mesure euh euh la les manifestations et pourquoi les manifestations ont été listées comme un élément de sécurité municipale. Je vois que ce n'est plus là cette année. Je pense pas qu'il avait une motion qui a qui a abouti dans cette décision. Donc, quelle était la justification d'enlever les les manifestations de de cette liste de sécurité euh des incidents de sécurité municipale ? celle qui se rappelle de sa discussion. Il s'agit c'est d'une question de du conseiller de vine et nous apprécions le la rétroaction et c'est pour cela que nous aimons bien participer au comité. Nous avons pris cela en considération. Nous avons fait le suivi des manifestations comme incident de sécurité parce que cela requiert une une surveillance de part de nos gardes de nos agents euh euh au casou mais la majorité des manifestations qui se font aux installations municipales ont été très pacifiques. ce que faisait. On on a donné le l'impression que les manifestation était plutôt négative mais nous avons pris cela en considération que oui, il faudra toujours une surveillance accrue de part des gardes. Mais oui, ce n'est pas nécessaire de d'avoir une suivie de cet élément. Euh donc merci de cette merci de ce commentaire. Oui. Donc étant donné ce que vous avez dit, j'apprécie beaucoup le changement. Merci. Merci conseiller de conseillère. Merci de tout ce qui a été fait. J'avais une question par rapport à l'applierable. Beaucoup de personnes ne savaient pas que cet appelé existait et qu'il y a quelque chose qui se passe au sein de la collectivité. Je me demande si les gens commencent à utiliser quelle est la taux d'utilisation. Très bonne question. Euh on essaie de d'avoir une euh promotion euh je pense qu'il y a 10000 utilisateurs dans la ville d'Otawa mais en comparaison avec les autres municipalités c'est c'est pareil à d'autres municipalités. Nous avons eu une très bonne discussion avant le lancement avec la ville de de Vancouver et nous ont dit que c'est important de continuer à le mentionner. Ils ont vu des hastes des inscriptions pendant et après des urgences. Donc on fait euh le ner pour encourager euh les abonnements et je vous encourage aussi de d'y participer. Euh et euh euh on va faire cela pendant la semaine de préparation d'urgence qui est toujours la première semaine de mai au Canada. Oui, très bien. C'est c'est un très bon outil sur le téléphone. Une autre question. qui me vient à l'esprit. Lorsqu'on parle des préparations pour l'urgence au sein de la collectivité, cela arrive aux espaces disponibles et s'il a des lacunes euh dans les espaces nécessaires dans des cas d'urgence. Donc je me demande si nous avons euh fait une vérification des centres communautaires et des autres espaces des installations pour identifier là où il y a des lacunes afin que d'avoir un appui de ces installations lors de sinon euh il y a-t-il une vérification planifiée ? aussi de la question. Euh il s'agit d'une euh réponse positive. Je ne veux pas parler euh de nom de de services de de culture et installation. Ils ont toujours participé, ils ont toujours une liste à jour des capacités dans nos installations municipales pour soutenir la réponse d'urgence pendant les jours et les nuits. C a eu euh après le dero lorsqu'il avait des lacunes de et des pannes d'électricité, on a vu que les besoins étaient beaucoup plus larges et ils ont mis à jour cette cartographie des actifs surtout dans des zones euh euh centrales lors des averses. prend une plan de capital de 5 ans avec l'installation des génératrices dans des centres clés et aussi d'investir dans des génératrices mobiles parce que cela permet euh un aménagement des besoins euh au moment euh et certainement ils ont des plans très détaillé de gestion des actifs. Oui, la semaine passée, il y avait une alerte sur le campus de l'université d'Atawa et la seule raison pourquoi moi j'ai su qu'est-ce qui se passe, c'est que moi j'ai un appel du chef de police me un peu me donner la mise en situation. Euh mais dans le dans le cas où on a un édifice comme l'université d'Atawa qui est située dans un milieu urbain très densifié et ils ont des campus un peu répartis partout, sont pas juste comme un campus éloigné comme Carlton. Dans ce cas-là, est-ce qu'on peut se fier sur l'appli que vous voulez de mentionner de la ville pour savoir qu'est-ce qui se passe ? Parce que c'est pas comme comme tabaret entouré de maisons. Il y a des familles qui habitent dans ces maisons là. C'est pas juste un campus dédié à un campus. C'est comme unifié dans un lieu familial. Alors, je me pose la question. Oui, c'est bien qu'on peut peut qu'on peut télécharger un appli, mais est-ce que cet appli peut parler à d'autres applis qui parlent effectivement de la même chose qui est la sécurité de nos quartiers ? Euh oui, merci pour la question, monsieur le président. Donc euh c'est toujours un défi, c'est toujours une problématique les communications dans les situations d'urgence euh et c'est toujours euh euh quelque chose qui va pas marcher 100 %. Euh en ce qui concerne votre question, la réponse est non. Euh notre application n'a pas vraiment la capabilité euh euh d'être lié lié des autres formes de communication. Donc dans la situation qu'on a vu la semaine passée avec l'université d'Otawa, si c'était euh une immeuble de la ville d'Atawa, probablement euh on aurait utilisé euh des moyens de communication plus plus traditionnels. Euh on est toujours en train d'améliorer notre capacité à cet égard, mais je dois avouer honnêtement que c'est toujours un défi. Et ce qu'on fait, c'est qu'on on regarde la situation, on évalue évalue la situation à l'université et on essaie aussi de de de voir s'il y a des leçons à à à tirer. Ouais. Non, vous vous prononcez essentiellement sur quelque chose dont je réfléchis souvent, c'est que et je dis pas que vous travaillez en silo, c'est pas ça. C'est juste que je pense le campus que ce soit l'université d'av la cité whatever, il se pense un peu comme éloigné de la communauté. Ben dans notre cas, c'est pas vrai. C'est simplement pas vrai. Moi, j'habite à 300 m de Tabaret. Alors, ouais, c'est peut-être des conversations à avoir dans le futur, dans nos partenaires, dans la communauté parce que c'est impossible. avec la densification, avec le nouveau plan d'élaboration de nos communautés, que on soit on se pense un peu éloigné des situations comme ça parce que ça arrive dans tous les quartiers. Ouais. Merci. Je voulais juste ajouter, merci pour ça que peut-être je pense que la police pourrait peut-être être une réseau de connexion entre les différentes communautés. Euh donc on on doit en réfléchir euh euh davantage mais je pense que c'est une très très bonne discussion. Merci beaucoup conseil plante. Je ne vois pas autres questions. Donc est-ce que cet élément est adopté ? Oui, merci beaucoup. Merci du rapport directrice CDING. Euh maintenant 5.2, le rapport annuel euh des euh services et règlements municipaux. Euh je pense que notre directrice va nous donner encore plus de temps. Merci beaucoup. Thank you chair. Merci monsieur le président. Euh je vais donner la parole à notre directeur adjoint Jack Revel de repasser la présentation de ce matin. Merci monsieur le président et membre du comité. Je tiens à remercier l'équipe exécutive et membres de notre équipe de de règlements municipaux. Donc service de règlement municipaux compte plus de 232 équivalent en plein budgeté et responsable du fonctionnement de plus de 50 règlements municipaux ainsi que de nombreuses lois provinciales. Nous avons 144 heures par semaine selon le modèle de service de près de 24 he sur 24 et essayer de donner un niveau de rendement à l'auteur des résidents et visiteurs au à la ville d'Ottawa. Euh il aussi nous avons des euh des services d'activisation y compris la récréation euh installation euh euh et la santé publique et le bureau de gestion des urgences. En 2025, nous avons reçu 100 euh 108699 demandes de service qui consid qui constitue une hausse de 10 % comparé avec 2024. Bon, des changements à la structure mal. OK. Voilà. En 2025, il y a eu certains changements de structure afin de d'avoir un alignement avec le développement et changement législatif, c'est-à-dire euh la création d'une branche de propriété et de zonage. Et en décembre de 2025, la formation opérationnelle et de conformité et la fermeture de la branche en 2025 suite à la distribution des caméras de vitesse novembre 2025. Donc en 2000 euh à la fin de 2025 était euh la direction d'application des règlements euh municipaux euh permis règlement connexe euh soutien rationnel de services et règlement stationnement norme de propriétés et règlement de zonage et euh conformité de la formation opérationnelle sur le bureau de du directeur. direction de l'application des règlements municipaux et responsable de l'application générale des règlements notamment en matière de contrôle des animaux et de bruit. La direction des normes de propriété et des règlements de zonage est une nouvelle unité spécialisée consacrée à l'application des normes relatives aux propriétés, à leur entretien et aux questions de zonage. La direction de l'administration des permis et de l'application des règlements connexes est responsable de l'administration et de l'application de ce qui suit. le règlement sur les permis, le règlement sur les véhicules de location comme les taxis, limousines et entreprises de transport privés et du règlement sur la location en court terme. Les règlements provincials et municipales sont fumés, le service d'ambassadeurs, des entreprises et doteries au nom de la province. La direction du stationnement est responsable de l'application des règlements de stationnement à l'échelle de la ville, la direction du soutien opérationnel et des services des règlements et responsable de l'administration générale et de la supervisation supervision de la clinique de stérilisation. L'unité de conformité de la formation opérationnelle qui a été créée en décembre 2025 est responsable de l'élaboration et de la prestation de formation pour l'ensemble des services des règlements municipaux. Elle appuie également les processus d'accueil et d'intégration du personnel tout en assurant la planification et la gestion des exigences opérationnelles spécialisées. Enfin, le Bureau de la direction est responsable de la prise de décision de la planification stratégique de la prestation d'une expertise spécialisée et agit comme courtier de l'information principale pour les services de règlement municipaux. Next slide please. Il y a deux catégories principales la réponse aux demandes de services qui sont qui ont une attribution de niveau de priorité et d'autres types de travail sans demande de service. des exemples sans une demande de service sont des des travail administratif ou le travail au palais de justice. Donc le il y a des métriques ou euh pour la réponse pour les appels de priorité 1, nous allons répondre dans le 24 he dans 80 % des cas de 48h dans 80 de cas priorité 3 euh les services vont intervenir dans 8 16h dans 80 % des cas tendance 24, nous avons traité près de 98000 demandes de service. Nous avons accéder les niveaux les normes de service euh de 18 et 12 % respectivement pour les appel 1 2 et 3. En 2025, il a un hausse à 108 et nous avons aussi vu une excès des normes de service. Donc on fait suivi de d'une intervention initiale et pas la résolution finale puisque cela prend du temps à résoudre les enjeux et il n'y a pas un suivi des euh des démandes de services reçus en dehors de 3 réussite pour les services de règlement municipaux marqué par plusieurs réalisations clé notamment l'achèvement de la phase 1 de la rénovation des bureaux des services des règlements municipaux. La phase 1 des travaux a été achevé permettant la mise en place d'un centre de permis d'entreprise modernisé et accessible. Les travaux ont notamment pris permis de reconfigurer l'entrée publique en y intégrant une rampe accessible de moderniser le comptoir de service à la clientèle et l'art d'attente d'ajouter une toilette universelle et d'aménager de nouvelles salles de réunion. Le projet a également permis d'aménager une nouvelle salle de rassemblement pour l'équipe du contrôle du stationnement, ainsi que moderniser les vestiaires, les douches et le gymnase. Le centre de permis d'entreprise a officiellement ouvert ses portes au public en janvier 2026. Le remplacement de la technologie portative d'émission de contravention lancé en juin 2025. Cette initiative a consisté à acquérir et à mettre en œuvre une nouvelle solution pour la gestion des contravention de stationnement ainsi que des équipements portatifs pour les services des règlements municipaux. Le projet a soutenu la transition de la ville vers une système de penalty administrative en matière de le stationnement, tout en améliorant l'efficacité des équipes de première ligne, la précision des opérations et la fiabilité des systèmes. et troisièmement dépassement des objectifs de normes de service. Grâce à une planification rigoureuse, à des stratégies ciblé de réduction du volume d'appel et à des améliorations de services mis en œuvre tout au long de 2025, les services de règlements municipaux ont continué de dépasser les normes de services établis tout en s'adaptant aux pression opérationnelles et au changement législatif. Si on considère vers l'avenir, il y a un objectif du conseil la solution des permis d'entreprise en ligne qui est prévu pour le 3e trimestre de 2026 pour réduire les barrières pour les entrepreneurs et positionner l'OT comme une destination de choix pour les entreprises. Cette année, nous allons élaborer un modèle de déploiement pour le secteur ouest permettant le temps de des réponses plus rapides aux appels léonor foncières dans le secteur ouest de la ville. Pour l'utilisation de gaz aussi, euh il y aura euh euh il y aura phase 2 de projet de rénovation des bureaux de services de règlement avec une centrale modernisé de dispatch. euh il y a un investissement d'un personnel sans constellation et d'avoir une extension de sa programme de formation son programme de formation. Merci beaucoup. Euh il n'y a pas des intervenants pour cet élément. Y a-t-il des questions ou commentaires de mes collègues ? Euh oui, allez-y. Euh conseiller Divine. Oui, bonjour. Une question j'aimerais poser. J'apprécie certainement euh les informations qu'on reçoit ici et à chaque trimestre où on peut noter les tendances et je suis toujours intéressé de parler des KPI et des euh des mesures de de métrique. Et je suis content de voir que lorsque vous calculez les mesures de rendement pour les appels de priorité 1 2 et 3 et on a atteint des euh des niveaux de réponse à 98 % euh dans le rapport de personnel euh on nous a dit que il y a une réponse à 108000 demandes de service c'est-à-dire nos 10 %. Est-ce que je peux savoir s'il a une réponse euh aux appels ? C'est-à-dire que on répond presque au 100 % des appels. Ce que j'aimerais savoir, il y a-t-il des mesures ou des métriques pour calculer les enjeux pas résolus ? peut-être une question de euh des fois le département va mentionner que quelque chose a été résolu mais l'appellant va penser que ce n'est pas le cas. Donc lorsqu'on dit que on a atteint un niveau de réponse 100 %, est-ce que la réponse veut dire une résolution ? Ça serait la question euh plus large. Merci de la question, monsieur le président. Lorsqu'on parle de réponse initial, c'est-à-dire l'ouverture de l'agent euh mais ça ne veut pas dire forcément une résolution par rapport à une plainte de zonage va prendre plus de temps qu'un des bruits de chien par exemple. Mais il y a un suivi dans nos tableaux de bord mensuel pour l'ouverture et la fermeture des cas. Donc on fait un suivi des des appels. Il y a des bonnes données par rapport à l'ouverture des appels, mais la fermeture des appels, c'est comme une personne d'appel. Euh ça serait une personne de vente qui dise "Ah ah oui euh son euh clients sont venus à au magasin mais on a seulement eu des ventes euh de 10 %. Donc euh bon c'est très bien de d'avoir un suivi pour l'ouverture mais est-ce qu'il y a des métriques ou il y a-t-il suivre des des résolutions de dossiers ? Je sais bien que des fois la résolution pourrait prend pourrait être on n'est pas capable d'avoir une résolution, c'est notre niveau de gouvernement. Mais ce que j'essaie de voir et comment est-ce qu'on suit les informations afin que le résident puisse avoir euh euh donc comment peut-on euh présenter euh des informations par rapport à la fermeture des dossiers. Oui, je je fais une suivi euh et oui, on ferme les appels nous-mêmes. S'il y a une résolution euh c'est transféré à notre agence mais ça serait une résolution si on a fait le transfert vers une autre urgence. Oui, je suis d'accord que la fermeture n'est pas la même chose que la solution. S'il y a un suivi, est-ce que ça veut dire que pour les demandes de 2024 et de 2025, avons-nous des taux de fermeture ou de résolution pour ces deux années ? Euh si je pourrais, monsieur le président, le tableau d'abord euh est très important pour nous. ou certain suivi de performance des agents mais on considère aussi les le temps de travail des agents et euh le temps de congé de maladie et on enlève tout cela des statistiques afin de d'identifier le volume des appels et combien de appels par heure par quart de travail et combien de travail pour fermer les appeles mais La complexité ici serait que des fois on ne peut pas fermer des appels. Silan appel de standard de propriété, ça va prendre 19 jours minimal. Euh mais il y a un suivi euh on sait que les 30 jours sont les normes pu pour des appels de standard de propriété mais des fois ça prend beaucoup plus de temps. Euh des fois il y a des audiences donc cela peut mener un délai de la du processus de résolution. et il euh euh ça se peut qu'il aura un appel de l'ordonnance qui va au comité des fois une prolongation de part du comité. Donc on peut bien présenter euh le temps de délai des fermetures des appels, mais je tiens souligner que chaque cas est différent donc c'est très difficile. Euh c'est un appel pour les bruits de de science c'est assez facile comparativement. Euh l'agence se présente, il a une réponse initiale et des fois le cas est fermé la journée même. Oui, je suis d'accord. Euh certainement la complexité des situations est euh est impressionnant. Certains aliments pourraient prendre 2 minutes et d'autres beaucoup plus longs. Mais est-ce que vous avez des rapports par rapport au taux de fermeture ou de résolution ? Euh est-ce qu'il y a des rapports au conseil par rapport à la formature ? Parce que euh la la fermeture veut dire la résolution. Donc monsieur le président non on fait pas des rapports après qu'une app la fermeture d'un appel. Donc nous montrons nos standards de service. La quantité d'appels que nous recevons euh concernant ceci nous répondons alors quels sont les temps pour euh les différents domaines de service ? Donc je voudrais vous donner l'exemple du monde réel parce que c'est fait allusion à ce que vous dites monsieur et vous recevez un appel. Il y a une voiture stationnée de manière illégale. On y va ben mais la voiture n'est plus là donc on va fermer cet appel. Alors ça c'est à 100 % c'est on a reçu l'appel, on a assisté mais la voiture n'est plus là. Mais Roger et l'équipe, ils ont ces informations. Ils peuvent analyser les tendances à l'échelle de la ville pour dire le résident qui a fait laappel peut-être il ressent que c'était pas résolu parce que il y avait une voiture à stationner de manière illégale mais il n'a pas reçu une infraction. Donc euh l'équipe de règlement municipaux va prendre les mesures et les voitures ne sont pas euh si les règlements sont pas là, il n'y a pas d'infraction, alors peut-être le résident va se sentir qu'il n'y a pas de qu'il n'y a pas de résolution mais ces appels sont importants pour nous pour dire maintenant sur la rue, nous voyons tendance émergante. Il y a plusieurs appels ici à la ville qui aide infirmé RER et J concernant la planification de déploiement des ressources à l'échelle de la ville. Encore une fois, j'apprécie notre temps de réponse, que ce soit avec les services paramédique, les règlements municipaux, notre taux de réponse est vraiment quelque chose que nous pouvons applaudir concernant la voiture qui était stationnée de manière illégale, je suis le résident, je fais l'appel. Si vous répondez et vous faites une enquête et la voiture n'est plus loin, ici c'est fermé et le résident regarde la voiture n'est pas là. Ils vont le résident vont penser que notre division que notre euh division a fait son travail mais le résident peut poser la question. J'apprécie le taux de réponse mais il peut avoir de l'avalir dans une discussion où nous faisons compte rendu au conseil parce que la fermeture la résolution du cas et ce qui compte pour le résident. J'ai pris beaucoup de temps aujourd'hui. Merci conseiller devant conseiller conseillère Vkowski. Oui, merci pour ce rapport. Oui, j'ai quelques questions. J'ai déjà noté une augmentation de 26 3 appels et avec ce que nous avons vu euh dans les cas euh de de déversement, mais je voudrais savoir est-ce que vous avez des données plus exactes concernant de où vient bien les appels à l'échelle de la communauté. Est-ce que c'est quelque chose qui impacte au niveau rural les déversements ? Alors, est-ce que nous savons d'où viennent ces appels concernant cet enjeu ? Je suis curieuse, concernant la connexion de votre équipe et quand vous parlez avec la ville, qu'est-ce qui fonctionne ? Qu'est-ce qui ne fonctionne pas ? Comment vous travaillez avec la ville pour euh passer le message ? Oui, nous connaissons qu'il y a les endroits chauds pour les déversements. Nous déployons nos ressources pour les zones chaudes où il y a des problèmes concernant les déversements. Et pourriez-vous répéter la deuxème question ? La première question, est-ce que nous savons d'où viennent les appels ? Alors, c'était concernant les données d'appel parce qu'il y avait une augmentation de 263 % des appels concernant les déversements illégal. Alors, je voudrais savoir d'où vient ces appels. Oui, nous faisons la collecte de données. Si ça vient de l'interne ou des résidents, nous faisons la collecte de données, mais nous savons pas au niveau géographique d'où viennent ces appels. Nous faisons un suivi de l'endroit et la source de la plainte. Oui, on peut poser cette question en dehors de ce forum euh et tout concernant relative au déversement dans les différentes zones. Oh, merci pour ce commentaire. 2è partie si vous faites à l'observation de comment un règlement municipal euh travail, comment ça fonctionne à l'échelle de la ville, comment vous euh passez le message pour s'assurer qu'il y a un bon euh commentaire ou rétroaction pour informer la prochaine chose, c'est pas dans le report, mais je voudrais savoir comment ça se passe au niveau opérationnel. Nous travaillons toujours avec nos partenaires à l'interne pour aborder ceci quand il y a les problèmes. Nous avons euh nous avons une source ouverte de communication avec euh la division de décharge. Et puis une dernière question, c'est concernant le déploiement proactif et je pense que je j'entend souvent oh bon ben je me rappelle pendant lors de notre budget, nous n'avons pas la capacité d'être proactif mais proactif quand il y a l'espace et le temps pour être proactif mais notre focus c'est sur la réponse aux demandes services. Et je pense que ça va être utile dans un rappeur dans l'avenir d'inclure quel est le travail proactif au niveau opérationnel où est-ce que vous allez déployer des ressources ? Est-ce que ça se base de manière similaire dans les services de police ou est-ce que vous avez un déploiement déploiement géographique ? Vous allez couvrir les différentes possibilités euh concernant les noms des propriété ou relié à autre chose. Un déploiement proactif peut signifier les choses différentes. Vous pouvez définir ceci un peu plus sur le rappeur, ça serait bien. Merci. Merci conseillère des Roches. Je voudrais tout d'abord remercier et féliciter monsieur Chapman pour votre dédication et service envers la ville. Euh vous vous dirigez euh la direction générale des plaintes. Ça présente plusieurs de défis. Vous répondez aux euh situations de conflit entre les personnes, entre les voisins, les situations où il y a euh manque de conformité. Vous le faites avec beaucoup de jugements et c'est une bonne approche pour essayer de résoudre les enjeux et les plaintes qui se présentent à l'échelle des décennies que vous avez servi à cette ville et la ville de Néapan avant. Alors, il faut avoir une réponse en temps opportune des plaines. Oui, il y a des de la frustration quand les règlements arrivent à la scène ni la situation n'est plus là. Alors, par le bia de processus du budget, il faut répondre à la nouvelle croissance. Alors, une des choses que j'ai abordé, c'est la coordination. avec avec les différentes machines pour enlever la neige et puis euh ce qui se passe avec les chasses les chasses neiges rotatif. Alors techniquement, il y a les choses avec ces machines de dénaigement. Alors, il y a les personnes qui veulent juste déneiger à euh par exemple leur entrée, leur aller, à leur priver, alors com qu'est-ce qu'il faut faire avant ceci, après ceci parce qu'il y a les personnes qui sont pas un problème. Donc la Oh oui, on va faire un on va passer une deuxième fois d'ici de jours. Donc il faut mieux que ordonner pour qu'on puisse se concentrer des personnes qui bloquent euh la voix. Donc parfois ce sont nous avons des choses techniques que se passent. Donc merci conseiller R. C'était une question en fait. Merci conseiller Roster. Merci. Merci conseiller. Alors en nous parlant avec l'infrastructure publique, il y a un énorme avec les travaux publis parce que parfois le la machine de dénaigement, il y a des enjeux peut-être la voiture n'est plus là et puis souvent c'est pas juste quelques jours après la chasse neige pendant l'interdiction des stationnements. savent que ça va être enlevé. Nous recevons les appels parce que la vo euh la chasse neige ne peut pas passer par la rue. Alors le point déneiger l'allée l'entrée, ben les agendes, ils sont ils sont fermés. S'il n'y a pas de neige sur la voiture et si tout est fondu et puis tout toute la neige est fendue, ils sont en train de à faire dénaigement. L'agent va regarder en dehors pour voir s'il y a quelque chose quelqu'un qui est en train de déneiger l'entrée à leur de leur aller privé. Alors, la réponse à ceci, je sais qu'il faut euh vraiment euh déneiger votre allé probablement vous n'allez pas recevoir une infraction. Euh mais je sais qu'il y a une préoccupation. Dès que la rue est fait, est-ce que les personnes doivent être à mesure de stationner sur la rue ? Nous essayons de définir ceci par le biais de l'interdiction de stationnement, le rê de ceci et je pense que travaux publics prennent les décisions de la durée de temps de la interdiction. C'est notre travail de donner les tickettes aux véhicules qui sont stationnés surtout pendant un bon bout de temps. OK. Euh vous allez prendre votre retraite. Alors aujourd'hui, je ne vais pas insister mais la discrétion doit être là et travaux public doit travailler de près avec vous parce que souvent à la fin de l'interdiction, ah oui, centreville est fait mais bon lieu n'est pas fait donc il y a le besoin de permettre les stationnements. Alors nous arrivons à ceci. L'interdiction est levée mais quand même ça besoin d'une meilleure coordination par le bien de travaux publics. Alors maintenant dans les endroits des les lieux de croissance, nous avons les fleurs euh qui la fleurison des fleurs, mais il y a le marketing euh illégal par exemple des différents types de entreprises. Par exemple, les entreprises d'aménagement paisages de pesticides, herbicides, il se trouvent partout partout dans les intersections. Ils sont attachés aux arrêts, aux différents types ils sont affichés sur les postes et puis il abordent ces endroits de où il y a une nouvelle croissance. Les personnes ont déménagé là-bas, ils ont des besoins et avec tous les pressions de la société, c'est pas nécessaire. Il y a même il y a même euh les différents panneaux et et signes qui euh font la publicité pour plusieurs instances. Alors peut-être c'est pas une préoccupation, mais il n'y a pas le temps pour faire un rappeur là-dessus. Est-ce qu'on peut euh travailler là-dedans ? Vous allez entendre ceci des autres conseillers que c'est le moment dans l'année où ça arrive un peu partout ces panneaux. Merci monsieur le conseiller. Oui, nous savons que c'est le printemps euh l'été va arriver. C'est là où l'application proactive est nécessaire. Nous comptons sur un programme robuste pendant l'été et nous avons des personnes qui sont assigné à ceci pour faire le patrouillage pour travailler là-dedans. Ah, j'apprécie vos efforts et la communauté apprécie vos efforts aussi. Alors d'avoir ceci ça peut être une considération de sécurité. Merci conseiller R et conseiller Johnson. Merci monsieur le président. Merci directeur Chapman pour votre service. Ça fait 4 ans que nous travaillons ensemble mais j'ai une préoccupation. Où se trouvent les dossiers de Nepen qui se trouvent dans votre tête ? Est-ce que vous Il y a un endroit où vous avez transféré votre connaissance parce que votre histoire de la ville de Népé a aidé en tant que nouvelle conseillère, pourriez-vous confirmer qu'il y a un transfert métaphysique ou les dossiers des dossiers en papier pour la ville de Népen ? Oui, merci conseillère pour la question. Ben oui, nous avons toujours plusieurs euh personnels euh seigneurs qui se trouvent ici. Nous avons essayé de télécharger suffisamment d'informations. Alors, je suis là si jamais il faut me téléphoner. Est-ce que votre famille est là toujours qui vous entend avec ce commentaire ? Alors concernant la ville de Népéon, je sais qu'il y a une discussion de rappeur de créer un modèle de déploiement pour les normes des propriétés. Y a-t-il de la pression dans l'Ouest euh que ça va se résoudre de déménager ceci à l'ouest ou est-ce que c'est une question de développer les actives avec le fermateur de cette branche ? On a eu l'espace est disponible à constellation parce que on savait qu'il faut être plus efficace à l'ouest avec le déploiement des services et les agents ont pensé que ça peut bénéficier le West. Ah oui, c'est formidable cage. Peut-être c'est pas une question pour ce comité, mais je pose la question. Est-ce que vous avez pu avoir la discussion avec le plan secondaire à Gonkin pour les ressources ? parce que l'idée des espaces de pardon l'enjeu des stationnement est un peu c'est un enjeu un peu compliqué parce qu'il y a comme une loute pour son espace de stationnement. Nous avons tout ceci avec euh les installations. Peut-être c'est pas l'endroit permanente. Nous regardons toutes les différentes options et on parle de l'estionnement dans au à cet espace. Alors finalement quand on parle des normes de propriété à l'Ouest nous savons que les frais et les permis un modèle de récupération des coûts. Mais quand vous êtes confronté par les différentes infractions, quel est votre modèle de récupération des goûts ? Parce que parfois nous avons des propriétés problématiques qui voient beaucoup d'actions. Pourriez-vous nous indiquer comment vous allez recouvrir les coûts ? Pour ces propriétés problématiques où nous continuons de là, nous avons des frais de réinspection. Quand un agent doit revenir, on va appliquer une près de 250 dollars de réinspection euh s'il faut continuer de déployer des ressources sur la propriété. Mais est-ce que alors il y a-t-il une liste des propriétés problématiques ? Il y a les personnes qui sont pas identifiées par les un processus spécial. Non, je ces frais sont appliqués de manière générale aux adresses où il faut revenir plusieurs fois. Ah oui, ça va donner un dégré de confiance dans les résidents. Alors Conseiller Johnson, je ne vois pas à d'autres questions. Donc que le comité des services de protection et de préparation situation euh concernant ceci soit adopté maintenant à 7,1. cette motion la notification la vie a été donnée de conseiller de 22 au nom de conseiller Menard règlement sur le bl de la vie dewa et conformité à la ligne directrice relative au prix ambiant MPC 300 merci je veux chercher euh le dossier le document est-ce que c'est sur l'écran ne l'ai pas devant moi. Je l'ai, je l'ai. Voici. Est-ce que vous l'avez ici ? Je l'ai devant moi. Merci. Attendu que Est-ce que je dois lire ? Alors, est-ce que je peux aller à la partie de la fin, la partie opérationnelle ? Par conséquence, il est résolu que le personnel men inclut l'examen de règlement sur le prix notamment de toute divergence par rapport aux recommandations de la ligne directrice NPC 300 au titre d'éléments considérés dans le cadre d'élaboration de plan de travail pour examen des règlements municipaux, lequel doit être approuvé d'ici le prochain mandat de conseil municipal. Je peux parler là-dessus euh et c'est la motion de mon collègue. Si vous avez des commentaires, donc merci le président. Alors, c'est concernant l'alignement de notre travail de règlement administratif par le biais des directrices. Notre département de planification travaille là-dessus pour assurer que les agents des règlements municipaux ont accès pour utiliser les directrices provinciales et la planification pour assurer que nous avons davantage de responsabil civilisation qui prend ceci en compte et puis nous avons beaucoup d'affaires envers les résidents. Alors dans mon cas, il y a plus de 100 résidents qui sont affectés. Alors ça a été un enjeu depuis longtemps au fur et à mesure. Nous voyons davantage de choses. Il faut prendre en compte le travail des euh règlements municipaux. Nous avons c délégations. Nous allons commencer avec Carol R. Viez-vous approcher à la table ? Bienvenue Caroline. Vous avez 5 minutes pour par pour faire votre vos présentation. Donc je parle à vous pour demander que ce règlement municipal être mis à jour pour s'assurer que les processus de planification incluent des critères d'évaluation du bruit concernant les bruits continu et que pour les nouveaux bâtiments qui sont en aménagement ne créent pas une endroit euh qui affecter les résidentes. On a eu un problème de bruit sur Wall Street. Ça a pénétré nos maisons, nos jardins en moins plus pendant tous les mois de l'année. C'est impossible de de dormir. Moi, j'ai des problèmes de concentration. J'essaie de utiliser les différentes euh les bouchons doré mais ça ne fonctionne pas. Alors plus sûr faire des plaintes des nausées. Les règlements municipaux ne reconnaissent pas la nature des bruits avec une fréquence baisse. Je me suis j'ai demandé pourquoi il y a les barrières envers le nord et le mais pas envers le sud. Le superviseur du site a dit qu'ils peuvent faire quelque chose pour eux redériger les bruits mais juste par le bia de la demande. Donc il y avait une lecture en septembre et c'est au-delà du limite de 50cibles. Alors une été dimanche après-midi, il y avait tellement de bruit que l'agent des règlements municipaux avait dit qu'il pouvait entendre. Moi, on m'a assuré qu'il y aura une fraction et ça allait être résolu. Finalement, cet agent était enlevé de ce dossier. Il y avait un autre qui a dit autre chose. Alors, il faut avoir un règlement municipal. Alors, on m'a dit que j'ai imaginé ce bruit. Alors, je n'étais jamais traité de de manière tellement pauvre. J'étais désespérée. J'ai euh contacté autre personne qui m'a indiqué qu'il faut faire un travail concernant à cet appareil dans l'infolettre d'OT Vanier. Ils ont pas indiqué que c'était résolu. 10 ans plus tard, on ne devrait pas être se retrouver dans la même situation. J'ai envoyé une copie de cette lettre au conseiller Brckon euh avec le message de l'État de art accoustique. Euh il y a aussi euh un autre situation par condo au Canada au Toronto à Toronto. Et là euh le règlement de Toronto a imposé une action euh forcée. Donc certainement, il faut mettre à jour le règlement d'Ottawa. J'ai dû vendre ma maison de 30 ans l'été passé. Je pensais que ça allait être difficile. J'étais dans un endroit parfait pour une personne qui ne pouvait pas conduire. Tout était à une marche euh à courte distance. Je peux je pouvais vivre avec des difficultés de visuel mais finalement personne a acheté la maison parce que qui aimerait vivre dans une telle situation ? Euh la planification municipale est incomplète et le règlement municipal est aussi euh euh donc c'est un peu comme si avions passé sur la maison à 24h sur 24. Euh j'ai fait une lecture l'année passée, c'était à 70 décibel euh qui euh euh donc je vous euh supplique que vous ayez un consultant euh euh indépendant qui puisse étudier euh les installations de ventilation à Talisman et Clément afin qu'une solution euh efficace pourrait être considérée. Donc euh agiliser cet effort afin qu'on puisse euh profiter de l'été. Merci d'être revenu et j'espère que vous allez pouvoir vous réjouir dès l'été. Je suis sûr que quand centreville, il y a des avantages par rapport à à pouvoir marcher partout. Euh donc, j'aimerais savoir qu'est-ce qui a été euh résolu dans la zone de d'ois vanier ? Est-ce que ça c'était près de la rue Robinson ? C'était en 2016. Il faudra que je consulte mes notes. Non, on va parler plus tard mais j'aimerais savoir quel était l'immeuble. Je ne sais pas si vous connaissez la rue Robinson. C'est à Sandy Hell. il avait un enjeu euh similaire euh il avait une immeuble intelligente disons, mais finalement ils ont pu euh changer le système de chauffage et de d'air climatisé, mais je vais vous euh retrouver et pour continuer la discussion. Merci beaucoup Caroline de votre présentation. Maintenant, Neil Pearon de part du quartier de GLB. Merci d'être venu. Euh euh vous avez 5 minutes pour le temps de présentation. Nous avons présenté deux documents euh au comité, une dossier technique et une présentation. J'aimerais mentionner trois points séants. Premier point euh les euh les réponses à aux immeubles très élevés. Euh il y a une approbation de résidence de au niveau euh il y a une capacité de d'air climatisé et ça veut dire des unités industrielles qui produit des bruits de tonne. Ce n'est pas une théorie, c'est une caractéristique de cette technologie. La ville n'a pas euh ne requiert pas une évaluation des bruits euh stationnaire pour les équipements sur les euh installés sur les toits. Euh et lorsqu'il y a des évaluations, il n'y a pas une pénalité pronon et avec le ajusement de de l'obligation de 5 decibel et sans approbation, il n'y a pas d'évaluation et pas de d'évaluation de l'impact de bruit. Euh chez Talisman Carlton dans le quartier du président unité adiabatique identique qui a été confirmé. Il n'est pas des mécanismes pour gérer les plaintes de l'été passé. les 230 euh demandent de pour la gestion de sites et on ne sait pas combien des équipements pour euh installer sur les toit et c'est difficile à suivre. Donc vous devez fermer ces lacunes dans le dans l'amènement. Euh, il y a des autres villes comme Toronto et Hamilton qui ont une limite de 45 dcibel euh les nuit dans le règlement Otawa en seuil de 50 decibel pendant à tout heure. Donc, la limite de nuit euh est là pour euh gérer ces bruits. Waterlou a aussi des limites sous NPC 104. Les agents de Otawa ont des maîtres abandon qui ne détecte pas les bruits de ton et le cadre actuel mesure les mauvais résultats avec les mauvais équipements. Et point final, cette motion ferme laune. Je vais être sur NPC 300 et NPC 104 sont des normes provinciales. La motion demande que la ville surveille ce que la prévenance requiert déjà. Euh ce n'est pas en lien avec les cancers. Il n'y a pas de nouveaux coûts pour les développeurs. Les consultants acoustiques devraient appliquer ces normes. Euh donc c'est juste avec la situation chez Clément. Il y a plus de 100 propriétés qui ont été impactées l'été passé et euh la nouveauté se présente. L'étude actuelle ne peut pas détecter les bruits ton de ton. Donc euh ça ne devrait pas être le gabarit pour adresser les prochaines euh développement. Vous avez les documents. Euh, nous serons là pour répondre aux questions. On vous demande de faire quatre choses. à jour les lignes directrices pour le contrôle de bruit euh EHCG et aussi de faire des évaluations en vertu de la NPC 104 et dans toutes les études où il y a des situations avoir une limite en vertu de MPC 300 de 45 dbel pour les sources stationnaires et et aussi s'assurer que le règlement de bruit euh puisse être euh agi puisse être euh utilisé pour euh euh les gabarits aussi enlever les références NPC 216 qui euh ne prend ne prennent pas en considération ce type de refroidissement. Euh il faut aussi avoir une évaluation euh et la certification PN pour euh les bruits en en condition de résidence. Donc il n'y a pas de nouveaux règles ici mais tout simplement une fermeture de launes qui existe. Merci beaucoup à des questions de du conseil. Merci beaucoup à Nil d'être venu et de votre recherche dans cette question. Euh c important nous sommes allés ensemble aussi de ce que l'agent Gravel a été là aussi s'agit d'un bizarre bruit bizarre c'est comme un hélicoptère qui change dépendamément des des ventilateurs et séparé avec le talisman. Donc sur l'élément des bruits, est-ce que vous pouvez peut-être décrire qu'est-ce que c'est ? Pourquoi c'est différent ? Pourquoi ce n'est pas détecté par notre agent de règlement ? Quelle est la différence ici entre un bruit normal et le bruit de T ? C'est comme des bruits à bande hanche qui pourrai être capturé par les appareils actuels. Mais à bande restreinte, ce n'est pas pareil. Euh donc il est une création de bruit qui euh qui est plutôt comme une gémissement euh mais puisqu'il s'agit d'un bruit euh bas, c'est projeté à une distance plus plus longue. Donc c'est pas à 250 m du clé, c'est encore plus loin. Donc c'estàdire 500 ou 600 m dans les avenues. Merci de cette réponse et vous avez mentionné que cela ne va pas mettre des obstacles pour les approbations des site mais c'est pas quelque chose qui s'applique à des événements a plein air qui ont leur propre règlement mais dans le le quartier 16 et le talisman vous avez mentionné un type d'unité de refroidissement pourv décrire pourquoi ce type d'unité et problématique. Oui, tout à fait. Si on considère l'intensification, il y a beaucoup immeubles très haut dans vos quartiers et avec cela, c'est nécessaire un système de refroidissement euh pendant l'été. Le le printemps et l'été, ce ne sont pas des unités typiques mais haute capacité. Donc il y a des systèmes industriels adiabatiques qui ont jamais été vu sur les trois résidentiels. On ne voit pas le processus d'approbation. Cela va être géré plus tard. On nous dit mais c'est pas la bonne façon de faire. On devrait plutôt le faire en amand euh pour savoir est-ce qu'il s'agit d'une unité adiabatique ou ou similaire. Et si oui, il faut savoir quel est les marques, le modèle et quelles sont les conditions que nous avons déjà dans MPC 300 et 104. Donc euh l'équipe de règlement n'a pas besoin de parcourir la ville pour euh avoir une résolution euh dans euh dans l'étape de planification. Merci beaucoup conseiller de vine. Euh plante plutôt euh on attend beaucoup des résidents euh est-ce qu'il y a des plaintes similaires des résidents dans la ville dans l'immeuble même ? Quelle est la situation ? Nous n'avons pas entendu ce genre de plainte mais plutôt des personnes dans le quartier. C'est la façon dont les bruits sont projetés. Les unités adiabatiques sont orientés vers l'est dans Bronson. Donc il pousse les bruits dans l'avenue donc il a ce bruit tonal et persistant. Mais les gens de l'immeuble non n'ont pas les mêmes plaintes parce que les bruits suivent courbe et les gens dans l'immeuble ne devraient pas l'entendre. Merci beaucoup conseillère plante conseiller Devin. Oui, merci de votre présentation. Malheureusement euh le conseiller Johnson n'est pas dans la pièce mais j'aimerais répéter ce que elle dit souvent qu'il faut prendre en considération la sagesse dans la la la salle et dans ces collectivités nous pouvons nous bénéficier des experts euh des résidents experts. Merci d'avoir présenté et même s'il s'agit de la motion du conseiller mur, j'apprécie beaucoup la motion parce que si on parle des quartiers de centre-ville, ce même thème a été euh une difficulté dans mon quartier avec certains immeubles et le règlement interne n'a pas été outillé pour pouvoir répondre. Donc euh il faut avoir tout outil à la main. Donc cela nous donne les outils nécessaires pour l'application des règlements municipaux. Euh j'aurais des questions. OK. aussi. J'aimerais bien si on pouvait mettre un point entre champ point euh devine @odoit.ca. Euh mais il y a deux confirmations. Euh je pense que vous avez mentionné à Hamilton qu'il y a des différents seuils de décibel le jour et la nuit. OK. Excellent. Et aussi vous avez mentionné que dans d'autres villes, il y a des des systèmes de mesures différentes qui pourraient être utiles pour euh diagnostiquer un contexte spécifique. Oui, moi je suis un planificateur urbain donc il éveille beaucoup de choses à Royaum au Royaume-Uni qui s'appelle des analysateurs restreintes qui pourraient nous aider à gérer ces problèmes aussi s'il y en avait des engers acoustiques et nous avons embauché ce genre des engers si ils appliquent les pénalités parce qu'il s'agit d'un problème tonel de du du système de refroidissement à diabétique. Cela va changer la prédiction s'il y aura des points de réception euh impactuel en vertu de la MPC 300 et si oui euh donc c'est c'est une euh échec ou en approbation. Donc on est en train de faire cela avec les propriétaires de Clémou mais il faut voir où cela va aboutir. Lorsque on a demandé que j'avais demandé que s'il avait des autres euh calculateurs calculatrices. Donc il y a des compteurs qui ont pu calculer les hausses et on peut ajouter une pénalité si c'est tonal et plus de 5 d'cibel. Bon, ça pourrait être différent mais il y a des compteurs qui pourraient euh euh être utiles pour mesurer les bruits dans des installations musicales par exemple. Il y a beaucoup de conversations par rapport à une révision euh des besoins de notre règlement pour les bruits. Donc peut-être les outils peuvent identifier quels sont les problèmes et aussi quel bruit ne sont pas problématiques. Merci de votre présentation. Ce matin, nous avons Jim et Robin Brinker et Jeffrey Brown et je pense que monsieur L est en ligne, n'est-ce pas ? Monsieur Brown, monsieur Brinker non, monsieur L plutôt. Monsieur L, est-ce que vous êtes là en ligne ? On vous voit l'écran. Est-ce que vous pouvez allumer votre micro ? Oui. OK, parfait. Vous avez jusqu'à 5 minutes. Je suis Jim L. Je suis euh de 6 de P dans le quartier GB. J'étais là pendant 30 ans. C'est notre expérience vécu. Nous avons découvert des problèmes de bruit en mai de l'année passée. J'ai je suis allée à l'extérieur et j'ai mentionné à mon épouse que il probil un hélicoptère qui est arrivé à l'hôpital puisque on a entendu un bruit de l'ouest mais ce n'était pas le cas. Le bruit a continué et avec des autres discussions, on a su que euh les unités de refroidissement de Clément on était le problème. Certainement euh le choix de vivre en centreville euh veut dire qu'il y aura des bruits le Queensway ou les feux d'arrifice. Euh mais ce sont des bruits à court terme et le problème avec le clément est omniprésent pendant l'été. Donc euh lorsque ma mère est venue pour le barbecue, elle utilise des auriculaire mais après quelques minutes, elle a dit qu'elle ne pouvait pas suivre la discussion étant donné euh les bruits de fond euh qui euh interceptaient les auditifs Euh il y a des voisins qui ont des systèmes de air climatisé ou des pomp euh euh à 10 m, mais les unités dans le clémo à 500 m causent plus de bruit. Et ma femme a demandé que quelqu'un vienne euh faire des mesures euh chez nous. Euh et nous avons envoyé trois demandes pendant 4 mois et personne n'est jamais vu. Et le 3è essai, on nous a dit que le dossier était fermé euh et la dernière fois on na même pas donné une réponse et un courriel à KTS, les propriétaires n'ont pas reçu de réponse. Nous avons euh demandé que le conseiller Menard puisse venir et ils sont venus visiter le bruit était euh le plus fort ici. Donc imaginez si on avait pas des arbres combien de bruit il y a retine. à cette époque, je je me demande pourquoi un architecte mettrait des bruits dans un quartier résidentiel en lieu de vers des bureaux vers le nord. Euh peut-être on pourrait blâmer la ville dans le processus d'approbation ou les entreprises de d'ingénierie mais mais malheureusement euh on a décort au niveau de décibel qui sont mesurés pas pasurés. Je suis euh triste que les énergies, les ressources euh devraient être utilisées pour euh aligner les euh normes provinciales et municipales euh qui euh qui pourrait mener une solution. Je pense que la communauté euh euh je ne suis pas contre le développement, je crois dans la densité. J'ai vécu pendant 30 ans dans ce quartier. J'ai vu plein des immeubles résidentiels et industriels, mais aucun immeuble n'a pas été aussi intrussif. Je ne peux pas croire que des bruits au niveau de seuil maximal sont permis. Je ne suis pas engé par définition euh je peux imaginer que avec le temps euh il y aura des bruits euh plus élevés. Je ne sais pas exactement combien de résidents ont été impactés ou combien ont présenté de rapports des plaintes, mais euh je sais que il y a plus d'un million de dollars de de taxes annuelles euh et beaucoup ont perdu le valeur de leur propriété s'il y a pas une résolution. Euh moi, j'ai payé euh des professionnels euh pour euh et beaucoup d'autres en fait ainsi aussi pour trouver une solution. Euh je pense que je parle au nom de tous qu'il faut une résolution rapide, permanente et euh défend. Je j'espère que les mesures de remèdes vont résoudre cet enjeu. Merci. Vous êtes arrivé à la fin de votre présentation euh de votre 5 minutes, mais je vois une question du conseiller ménard. Merci. Euh merci le président. Merci d'être venu, Jim et d'avoir euh présenté l'expérience euh au sol où on a entendu de 100 résidents euh la même chose lorsque on va au quartier, c'est la même expérience. Merci de nous avoir invité chez vous. Vous avez mentionné les mesures de remédiation et c'est ainsi que nous l'avons considéré. il à long terme le règlement sur le bruit et la mise à jour par rapport à NPC euh 300 et 104. Mais euh dans cette situation immédiate, il faut une solution pour cet immeuble euh immédiatement. Il y a des autres immeubles qui se construisent avec ces mêmes unités. Mais pour la solution immédiate, nous avons vu euh quelque chose par rapport au changement des de l'am de ventilateur, mais euh on on va voir des violations de NPC 300 même avec le changement de P de ventilateur. Donc, quelle est votre expérience de de laaction de remédiation et qu'est-ce que vous aimeriez voir en terme de résolution ? certainement nous n'avons pas pu voir l'expérience de ces mesures de rédiation. Une partie de la conclusion était de suggérer que j'espère qu'il y a un plan B qui pourrait être préparé parce que je suis sque que ces mesures vont fonctionner. Je ne peux pas euh répéter assez que c'était occasionnel. par exemple les besoins qui ont des pompes à chaleur occasionnelle mais c'est pas un problème. Mais si c'est continue 24h sur 24 et comme tout lorsqu'on entendu, on ne peut pas arrêter de l'entendre et comme cela a été dit le son est presque comme un hélicoptère. La première fois qu'on a entendu, c'est ce qu'on a pensé que c'était c'était son fort. Donc c'est pour cela que je suis sque euh oui, j'apprécie ces commentaires. Il ne s'agit pas d'une situation normale. Donc merci d'être venu. Merci conseiller Menur et monsieur L de votre présentation, c'est apprécié. Euh monsieur Brinker par la suite et et par la suite, monsieur Brown, vous avez jusqu'à 5 minutes. Merci monsieur le président. Moi, je suis Robert Brinker, vice-président de l'association de la communauté Carlington. Je vous demande de voter en faveur de la motion d'avoir une révision de le du règlement de bruit pour le prochain mandat du conseil. On devrait consulter avec le FCA et directement avec la communauté en tant que résident qui est impacté par le bruit de 1354 Carling Aventy, c'est-à-dire Talisman. Euh je je tiens euh mentionner l'impact pour moi depuis le redéveloppement de Westgate euh y compris euh le site Talisman. Et euh il y a 10 ans, j'étais un promoteur de ce développement sur l'avenue Carline et d'autres sites en discussion avec chaque membre de la collectivité euh afin de les convaincre que l'impact positif d'une densité accrue nous aiderait à révitaliser notre quartier. Maintenant, je dois m'excuser parce que j'étais à faveur de ce projet. Avec les mes connaissances actuelles, je dois avertir les communautés, les voisins par rapport au développement et aux impacts. Ce serait plus important d'avoir une règlement mise à jour pour euh diriger les dévénements vers les corridors et les Merci monsieur Brinker de votre présentation, c'est apprécié. Euh des questions. OK, je ne vois pas des questions. Merci beaucoup. Maintenant, je fais appel à Jeffrey Brown. Bonjour. Vous pouvez cliquer sur le bouton sur le micro en bas et vous avez jusqu'à 5 minutes pour votre délégation. Je suis Jeffrey Brown. Je ne suis pas dans zone je ne suis pas près du clément ou du talismement, mais je suis allé entendre les bruits de ces immeubles avec les personnes qui sont impactées par ces sons. Moi, je ne suis pas expert de son. ou même un voisin comme j'ai dit, mais je je suis là en solidarité des membres de tout quartier parce que je vois qu'il s'agit d'un problème partout dans la ville étant donné les développements planifiés, je suis là pour soutenir une révision des niveaux de sang et une réévaluation des types de sang et d'énergie émise des développements modernes. Je suis à faveur d'une révision des limites de son de son afin que de de respecter les normes provinciales et municipales. Je suis à faveur d'une inspection et amélioration des installations mécaniques afin d'éviter ces problèmes continus. Je demande que le développeur puissent être responsable et euh et ouvert au commentaires des euh des membres du quartier. Les sons émis par ces immeubles sont très inquiétants. Vous pouvez les sentir. C'est même pas question de sang. C'est de l'énergie qui passe directement par les maisons dans des maisons et franchement euh il y a une propogation à longue distance. Pourquoi ces problématiques ? Je ne sais pas, j'ignore. Les machines sont différentes, les immeubles sont plus larges et je suis allée en haut de mon immeuble et je n'entends rien même si je suis là à côté. Donc lorsque je vois les immeubles actuels euh comme par exemple le talisement, il y a un enclos partiel et euh c'est transparent. Donc je ne sais pas s'il y a des enclos euh il n'y a pas des inclos existant. Tout desvements intérieur dans la ville ont des inclos euh qui ne permet pas de son euh au-delà des seuils euh ambientales. Euh donc une limite de 50 décibel n'adresse pas l'énergie émise par ces immeubles et je crois que c'est toujours trop élevé. 50 decibel est assez élevé. Les deux immeubles en question ont des lacunes similaires, des systèmes mécaniques sans enclos. Euh manque de volonté de la gestion de gérer les euh inquiétudes et l'inabilité de la ville de de faire valoir la loi ou le règlement. Est-ce que ces systèmes ont été approuvés, testés ? On ne sait pas les inclos vont fonctionner, mais il faut prendre en considération pas seulement les niveaux de bruit mais aussi le type d'énergie émise. Merci beaucoup de votre temps. Merci monsieur Brown de votre délégation. Je ne vois pas de questions en ce moment donc merci beaucoup d'être venu. Mes chers collègues, on va passer aux questions pour le personnel. Et puis nous voudrions regarder ce ligne directrice pour ce qui va être approuvé pour le prochain terme de conseil. Il faut décider si on va ajouter ceci. On va commencer avec les questions de Brad. Merci. et et merci aux délégations qui ont souligné cet enjeu. Alors, comment nous prenons en compte ? Où est-ce qu'on peut prenons en compte les différents bruits ? Alors, est-ce que nous regardons ceci comme partie de notre application en ce moment ? Où est-ce qu'on doit regarder ceci dans l'avenir ? Merci conseiller. Je ne vais pas être trop technique pour voir comment on mesure les mais juste en entend il y a un peu de confusion. Alors quand nous prenons les différentes mesures sur les euh maître, il faut regarder ce qui se passe dans les différentes euh avec les compteurs pour faire les mesures. travaillons sur une formule pour fermer euh ce qui s'appelle l'unité cher cher unit, le refroidisseur. L'unité de refroidisseur. Ça prend du temps pour travailler avec le formule, obtenir les chiffres et coordinés avec le gestionnaire du bâtiment pour fermer l'unité. Et c'est vrai pendant la soirée, la demande sur l'unité va se réduire évidemment au cause des températures plus froides pendant la soirée et la nuit. Alors la demande va être réduite et aussi les bruits. Donc les municipalités il regarde les différents niveaux de son et ce qui contribue à ceci ça c'est le bruit d'ambiance, ça va être plus bas. Il n'y a pas aussi de trafic, les différents bruits euh les autres facteurs par exemple les arrossages ou ceux qui contribuent à ce qui s'appelle à le bruit ambiante. Alors ces compteurs sont pas équipés pour mesurer euh les bruits au niveau bas. Alors, c'est quelque chose que nous pouvons mettre en appliquer et on va l'appliquer. Et puis on a eu plusieurs rencontres avec euh les différents gestionnaires. On a demandé euh avec on a fait des tests, on a demandé ingénieur de regarder ceci ne sont pas les ingénieurs. comprenons pas exactement ce qui cause le problème. Nous comprenons que c'est une question de l'unité, de condension et peut-être c'est une combinaison de l'unité de condensation ainsi que peut-être du pas des PAL. On travaille avec la communauté pour bien comprendre évidemment veut mettre à jour la communauté. et on a reçu les plaines ou des critiques de ne pas faire en moment opportun et il peut-être il y a les modifications qu'il fait envers l'unité peut-être avec les couvertures ou d'autres choses mais il faut le faire par le biais des recommandations des de l'ingénieur de son alors ils ont fait un engagement envers nous avant que les refroidisseurs commencent en printemps. On va apprendre davantage de lecteur et l'engénieur de sang va faire un suivi pour réduire ce bruit ambiante, le bruit de bourdonnement. Alors, nous avons la possibilité dans les règlements municipaux. Mais comment exactement vous allez mesurer ceci ? Ça serait une question de procurer de l'équipement mais pour le faire ou comment vous pouvez appliquer le règlement municipal ? Donc les capteurs sont vraiment techniques et nos agents sont pas certifiés pour utiliser ce genre d'appareil des qui mesurent le bruit. Et et puis euh non euh il faut euh euh vous savez ils doivent être certifiés et vous savez pour pour recevoir ou pour atteindre ceci pour se progresser et sonomre sécoute et pour être honnête et sans vouloir blâmer qui que ce soit. Je pense que vous vous savez le processus du dévement et là il faut faire les lectures pour s'assurer que se conforme avec les normes. Alors une des évalu une des suggestions, on a dit qu'il faut faire davantage de travail fait à la phase initiale pour s'assurer qu'il y a un engagement pour faire le travail. comme ça, il ne faut pas faire toutes ces choses. Oui, c'est une bonne idée de le faire de manière préalable. J'ai déjà une rencontre avec le personnel de planification. Ils m'ont expliqué le processus qui est assez intégral. Ils doivent le faire en travaillant avec vous-même et partie du processus. Je sais qu'ils sont engagés. Alors concernant s concernant le règlement la motion elle-même, je suppose que vous êtes favorable à l'examen de ces points dans la cadre de la prochaine révision de règlement. Oui, nous prenons en compte tous ces éléments. Il y a d'autres choses qui peuvent être révisées quand c'est approprié. terminer ceci de l'avant, ça peut être une discussion pour le prochain terme du conseil, mais définitivement nous soutenons la motion qui est devant nous aujourd'hui. Et une dernière question pour moi concernant le règlement euh j'ai un autre ben quelques règlements mentionnés NPC4. Je voudrais m'assurer que la motion, comme c'est écrit, va permettre le règlement municipal pour le NPC la possibilité d'une euh infraction euh là-dessus pour une pénalité pour ce bruit de basse fréquence. Je veux juste m'assurer dans le cadre de ces discussions, cela est pris en compte soit pris en compte. Je voudrais euh c'est la parole à ce je pense que la réponse est oui. Mais je voudrais m'assurer. Oui, monsieur le président. On va regarder la portée dans l'examen. On va examiner les lignes directrices et d'autres et ça c'est utile pour moi. Et comment le faire de côté euh légal ? l'acteur sont utilisés comme preuve pour nos collègues d'aménagement pour nos lecteurs de service. Les règlements sont souvent utilisés comme pour nos collègues du développement, nos collègues de la planification concernant les bruit à baisse à fréquence baisse c'est partie de règlement. Alors c'est-à-dire les tests sont là. Alors, est-ce que la responsabilité c'est sur le propriétaire ou c'est à nous comme ville pour s'assurer qu' ils sont en conformité avec l'entente du plan du site ? Donc la responsabilité et sur la propriétaire la ville doit va regarder de appliquer le règlement municipal et les services mentionnés vont continuer travailler avec les propriétaires pour assurer la conferirité. Merci. Merci conseiller Bradley suivi par conseiller des roches. J'ai quelques j'ai un enjeu similaire aux scènes de ma communauté. Je représente Hand Club Arc. Euh nous avons une communauté qui a une endroit industriel et les installations qui a des camions de réfrigération. Il y a une certaine tampon mais ça ne fonctionne pas avec les bruits de fréquence à baisse euh mais pour ces camions, ça peut être utile. On va regarder ceci actuellement. Quand nous regardons ceci, on va certainement examiner cette question surtout avec les camions frigorifique s'il y a les donissables, ils sont exempté mais cette motion veut aborder le fait que ces installations ne doivent pas être en mesure de élargir leur opération. Euh j'espère que de la perspective des plans de site, nous pouvons regarder ceci quand nous savons qu'il y a euh ces différents de bruit euh de basse fréquence, j'espère que nous pouvons que ça peut être euh éloigné des zones résidentielles. Alors pour les plaintes, qu'est-ce que vous voyez concernant les plaintes de bruit ? Est-ce que ça continue ? Y a-t-il une augmentation par habitante ? En ajoutant davantage des personnes à notre ville, avec la croissance de notre ville, ça va changer la donne. Mais parfois c'est problématique. Mais quelle est la tendance générale pour moi en examinant ceci ? Je suis pas contre. Il faut regarder ceci de manière intégrale au sein du grand contexte et en regardant les données. Monsieur le président, conseiller, merci pour cette question. Ça dépend de ce euh de type de bruit. Si ce sont les bruits euh concernant les systèmes HVAC, on a une augmentation mais les différentes pompes de chaleur restent la normalité c'est bon pour l'environnement mais comment ces unités opèrent ces pompes thermiques comment ça marche ils doivent être en opération 24/ 16 mais les autres unités euh de climatisation opéré pendant 6h pendant la journée. Donc le bruit constant qui affecte les résidents, c'est quelque chose que nous avons marqué pour un prochain examen. Et est-ce que vous trouvez qu' il y a une tendance ? Si quelqu'un habite à la communauté pendant les décennies et la rue passé par les changements, il y a les préoccupations. Et par exemple quand il y a une préoccupation là-bas, les situations où des gens déménagent potentiellement autour d'une station d'une station transport en commun euh où nous créons euh euh cette densité plus élevée, nous avons les personnes qui indiquent euh je n'aime pas le bruit. Et la réponse est bon ben vous avez déménagé au sein d'une communauté où il y a une zone qui est près de l'aéroport. Donc les communautés résidentielles doivent être informées, éclarés quand sils vont déménager aux différentes zones. C'est juste une pensée. Merci monsieur le président. Il y a-t-il d'autres questions des membres ? OK. Est-ce que tout le monde connaît la motion ? Est-ce que c'est approuvé ? Oui. Adopté ? OK. Merci. Alors ça va aller au cancer pour pour être ratifié. Alors euh nous avons avis 8.8 avis de motion pour examen à lors d'une réunion subséquente demande de renseignement. En absence de demande de renseignement, euh pourriez-vous euh lire la présentation de la motion ? Nous avons des délégations qui ben d'ici 3 minutes et dès que les délégations se trouve ici, allez-y vice-présidente que ce soit. alors attendu que la priorité du conseil démeur la promotion d'une économie diversifiée et le soutien aux petites entreprises. Il est donc résolu que le règlement municipal 2002 149 tel que modifié par le règlement municipal 2025 est modifié comme suit à la révénition de entrepreneur en aménagement paisager à l'article du règlement municipal entrepreneur en aménagement passager désigne une personne qui exerce l'activité suivante installer modifié au pavé des éléments d'aménagement passager sur une propriété privée tel que des allées, des aires de stationnement, des zones de gravier, des murs de soutenants. Alors nous avons 1 2 et 3 comme c'est présenté si le travail n'est pas offert en au cadre de faire les réparations ou les modifications m section 41 doit être abrogé et remplacé par ce qui suit à fourni l'adresse et les coordonnées de demandeur ou d'un mandaire de demandeur à laquelle la ville peut envoyer un avis, un document, une communication qui peut être récent en règlement et paix à laquelle de le demandeur et le mandaire du demandeur acceptera la récession de tout avis documents communication pendant les heures normales de l'article 9 sur l'annexe à 36 règlement est abrogé et remplacé par ce qui suit à à fournir. Je voudrais juste présenter ceci. On a eu le bon exercice de processus de révision pour euh l'aménagement à l'aide des matériaux inertes et puis nous travaillons sur la saison haute et pour cela aujourd'hui nous voudrions avoir un impact positif. Il y avait juste quelques barrières et puis je serait un peu plus audace de dire c'est une modification technique, c'est une question de équilibrer les besoins de la ville et les buts les différentes objectifs du règlement municipal euh et pour ne pas affecter de manière néfaste les entrepreneurs de paysage. Maintenant cette saison a commencé, nous reconnaissons l'importance de traiter cet enjeu aujourd'hui. Merci monsieur le vice-président. Maintenant, j'ai monsieur Jonathan Gilman, propriétaire de Interlock Repair suivi par David Wildbore with Wildridge Landscapes. Vous avez une présentation. Bienvenue. Tous les déliqués ont jusqu'à 5 minutes pour parler. Si vous parlez toujours, je vais vous indiquer. Vous pouvez le bouton en bas de votre du micro. Allez-y, monsieur. Euh, président Brockon, membre du comité, merci pour cette opportunité pour parler. Euh je m'appelle Jonathan Gilman, propriétaire d'Ow Repamagement à l'aide des matériaux inner depuis plusieurs euh les derniers 15 ans. Alors nous sommes pas ici pour affecter la responsabilisation. l'aménagement à l'aide des matériaux inerdes et vraiment connu comme le sauvage pour plusieurs raisons. Alors ça mérite sa réputation. Il y a des opérateurs qui prennent des raccourcis, qui éitent les permis, qui laissent les propriétaires avec des problèmes et son recours. Ce qui nous a amené à à nous a amené à cette table, c'est la reconnaissance que le règlement entré en vigure le 1er mars bien qu'animé des bonnes intentions a été élaboré sans le type de collaboration de l'industrie qui aurait permis de atténuer certaines conséquences imprévues. processus aurait dû commencer depuis le début la motion et la première étape nous avons écrit nos différentes euh commentaires là-dessus. Nous avons formulé les props par écrit et l'avons partagé avec le bureau du maire et le conseiller. Il y a quelques différents points dans la motion. J'ai des collègues qui vont parler ici. Moi, je vais parler de numéro 1 3 et 4. Et ça c'est quelque chose que tout le monde peut soutenir. Alors, j'ai quand alors ce qui s'est passé lors que cette licence est arrivée, j'ai commencé à discuter avec un entrepreneur général avec qui je travaille comme partie d'un projet plus grand de clateur devait posé neuf dalles de pât selon le nouveau règlement il y avait il devait avoir une licence à il y avait une conséquence imprévue qui touche non seulement les passagistes mais tous les entrepreneurs extérieurs. Alors ce licence affecte à tous ce qui travaille là-dessus pas juste dans l'aménagement paisager et non au terrace clateur répération de fondation et cetera qui incluent tous les travaux d'aménagement paisager accessoires dans leur champ d'application. Maintenant euh vous pouvez voir les photos ici qui montrent les réparations de fondation. Il s'agit de réparation de fondation. Bien qu'ils ne soient pas des entrepreneurs en aménagement paisagers doivent le faire actuellement selon la lettre de la loi. Et voici euh vous pouvez voir euh les terrasses ont leur propre système de permis. Les constructeurs de terrasse ne sont pas des paisagistes mais euh vous ne voulez pas que vos marchés marche descend directement sur la pelleuse. Alors il y a les problèmes avec ceci. Alors prochaine situation. Alors par exemple si vous la plafond d'aller a déjà été exclu mais disons que vous voulez modifier les pavés le règlement municipal n'aborde pas ceci. Donc voici quelque chose commun. et c'est très courant. Euh vous euh vous faites venir un homme à tout faire pour régler un problème autour de votre cadre de porte et il doit changer des pavés à cet endroit. Il ne doit pas être mesur de obtenir un licence. Alors, il faut aider les entrepreneurs terminer leur projet au lieu de amener quelqu'un passer partout le processus de licence parce qu'il y a un fardeau, il y a les exigences d'assurance, il faut j'ai dû par exemple obtenir une caution. Donc il faut permettre euh c'est notre objectif de maintenir les passagiste agréé intégré de laisser les autres faire le travail. Maintenant nous avons une question du conseiller de Roche. Merci à la délégation. Je suis en faveur de regarder ceci de encore une fois. J'apprécie vos commentaires tellement francs. Il y a les défis et malheureusement il y avait les choix les mauvais choix par quelques-uns qui a affecté de manière néfaste la réputation ce secteur et c'est dommage n'est-ce pas et c'est pas juste au sein de ce secteur mais à l'hôtel de ville quand nous développons les politiques ou les règlements parfois il y a une partie prenante qui est identifiée par exemple les différents industries qui sont là. Et puis euh je ne veux pas dire que vous êtes organisé de la même façon, mais il faut former un groupe qui peut être le point vocal pour la ville et puis pour bien comprendre votre situation et pour façonner le travail pour développer les réglementations de politique et comment les appliquer. Alors, elle sait comment parfois nous raconte comment on va se s'organiser. Ah, peut-être c'est le bon moment. C'est pas une question de ne pas être organisé. C'est pas ça. Mais nous avons une représentant de la paisagiste Ontarié. Il y a une chapitre local mais il y a les problèmes pour communiquer avec la ville autour des dernières semaines. On a vu ce qui se passe mais maintenant nous travaillons sur une fronte unifiée. J'ai une liste à peu près 40 personnes qui voulaient être ici mais elle travaille en ce moment mais nous avons à peu près 10 personnes qui se trouvent ici. assez bon pour ceux qui travaillent dans l'éménagement à l'aide des matériaux inertes. Alors, on fait le travail pour aider la ville, pour nous aider, pour être plus unifié, pour être plus responsable et si je peux faciliter ceci avec un groupe de travail, je ne suis pas encontre. Donc merci pour vos commentaires. Merci conseiller. Avant de céder la parole au vice-président, nous avons des étudiant et les de la faculté de l'école secondaire Gloster. Merci euh merci pour votre présence. Ici c'est le comité permanent des services de protection et de la préparation aux situations qui regarde les services d'incendie de les services de paramédique à la service de la sécurité les services de règlements municipaux maintenant on parle de l'aménagement à l'aide de matériaux inerdes. Nous sommes en milieu d'une discussion, vous pouvez rester. Nous demandons aux invités de respecter nos procédure. Donc merci. Alors vous êtes la bienvenue ici à l'hôtel de ville à vice-président. C'est à vous la parole. Merci beaucoup monsieur le président. Je voudrais reconnaître tout le processus pour regarder ce règlement municipal. C'est pour protéger les consumateurs et les résidentes des acteurs préatoires que vous avez mentionné. Et je pense que notre objectif est un équilibre pour avoir une meilleure entrée au marché pour les entreprises de aménagement à l'aide matériaux iner, y compris les petits groupes, ça peut être les étudiants. Pour ne pas avoir euh les marges qui sont pas indiquées et comme ça les mauvais acteurs peuvent profiter de ceci. Donc les modifications qu'on vise faire avec cette résolution, cela nous mène dans le sens où on était en février ou mars plutôt où cela a pris fait. OK, c'est tout. Merci. Il n'y a pas d'autres questions. Merci monsieur Gilman d'être venu ce matin. Monsieur Wildbore suivi de la madame Ross. Euh monsieur Ros plutôt, je m'excuse. OK. Bon après-midi. Vous avez jusqu'à 5 minutes chez président Brockinton et membre du comité. Merci de cette opportunité de présenter. Je suis Dave Wilderb, propriétaire de Wildridge Landscapes. Je représente professionnel euh dans l'industrie de d'aménagement à l'ide de matériaux de certainement je tiens à contribuer positivement à la collectivité. et je suis venu à Ottawa pour étudier Carlton et puis à l'université d'Otawa et présentant je suis revenu en 2011 pour bâtir nos vies nos communautés a été une ville formidable pour nous et nous sommes très fiers de notre travail au sein de la collectivité aujourd'hui nous avons entre 40 et 60 membres personnel le temps plein et saisonniers nous sommes investis dans la communauté et la vine et membre de l'association association de commerciale land Ontario Association je suis ici pour soutenir la motion devant vous et les amendements aux licences de euh de l' management en matière inerte tout d'abord euh je suis à l'appui des réquis pour les endroits physiques mais d'autres entreprises et sous-traitant euh opère des véhicules ou des des endroits de d'aménagement plus restant. C'est une façon normale de faire et ce n'est pas une réduction de professionnalisme ou de responsabilité. Euh donc il ne faut pas exclure ou euh impacter les opérateurs. Euh aussi euh j'aimerais euh parler des besoins des identifications de véhicules comme d'autres cont sous-traitants. On utilise des affiches pour identifier qui travaillent dans une propriété. euh des aux voisins et aux agents de d'application des règlements, mais il y a des entreprises qui ont une marque identifiable sur les véhicules afin de pouvoir reconnaître et euh de de pouvoir orienter nos nos clients. Nous, j'ai mis quelques images ici. J'ai aussi avec moi quelques échantillons pour euh la situation actuelle euh de l'entreprise de mon collègue Jonathan. Donc euh je suis ici pour présenter euh les différentes affiche. Donc cela serait un investissement de marque et c'est ce que le règlement demande en tant qu'industrie et je voudrais vous dire que cela euh mène à des coûts importants, surtout pour ceux celles qui ont des flottes, des véhicules importantes et cela n'améliore pas le résultat pour les propriétaires ou pour l'application de du règlement. Donc, j'encourage euh la réconsidération de cette euh cette cette modification et la façon dont elle est appliquée. Je veux avoir une industrie professionnelle et responsable et qui déserve euh la communauté. Je pense que certaines modifications peuvent soutenir l'objectif et les autres entreprises qui travaille d'ped pour le soutenir. Merci de votre temps. Merci de votre présentation. Conseiller Kelly, vous avez une question ? Oui, pas seulement une question mais plutôt un commentaire. Il est résidente du quartier 5 et j'apprécie le fait qu'il soit présent. Euh j'ai entendu de plusieurs sous tritants et traitants de de l'industrie qui ont donné des commentaires euh intelligentes sur la motion et sur le règlement même. Donc je suis content de d'entendre votre point de vue tant hier comme aujourd'hui et certainement je serai en faveur dès la motion présentée. Bonne journée monsieur Gilm, monsieur conseiller Kelly, euh merci de votre délégation aujourd'hui. Monsieur R, bienvenue monsieur. Vous avez jusqu'à 5 minutes comme vous le savez bien. Président Brockingon, membre du comité, je serai bref puisque mes collègues ont mentionné les points euh mention. Je suis Lindy Ross, propriétaire de Living Green Landscaping dans la ville d'Ottawa principalement. Je suis aussi président de Land Ontario euh le l'association provinciale qui représente plus de 2000 entreprises d'horticulture et de déménagement pais paisager. Euh je parle de cette motion en tant que propriétaire et aussi comme responsable de la relation de l'industrie avec le gouvernement. Je serais personnel. Moi, je suis basé à Chesterville North Dand au sudest de la ville quand le poste ne vient pas à mon adresse. Euh la boîte postale n'est pas une raccourci pour moi, mais c'est mon coin de euh de contact. Donc moi, je ne serai pas admissible pour les licences dans cette situation. C'est la même situation pour des traitants euh dans des villages euh dans euh pour la conseillère Skalski et conseiller euh Kelly. Euh les les traitants dans ces villages ont une boîte postale pour euh pas de ils ont pas de choix. Sinon, la motion d'aujourd'hui euh euh parler à ou serait une solution à cet enjeu. Aussi, le conseiller des Rochas a mentionné que euh le commerce non restreint ou pour être membre dans une association comme l'inscrit Ontario n'est pas obligatoire. on é impliqué dans le processus de consultation et euh certains éléments se retrouvent dans le règlement final et certains d'autres euh ne sont pas là. Donc cela a été mentionné dans le processus de consultation que nous essayons de euh gérer aujourd'hui. Le processus qui a aboutit dans cette motion aujourd'hui euh le personnel euh de l'hôtel devine et euh euh du maire est exactement ce qu'on vise atteindre. Nous avons présenté des arguments par écrit au bureau du maire et des conseillers. afin de parler au sujet de ces règlements. Euh cela avec le but de protéger les propriétaires, promouvoir des entreprises euh de bonnes réputations et des responsabilités dans le secteur et on demande votre appui. Merci monsieur Ross de votre délégation cet après-midi. Euh euh donc merci d'être venu afin de passer euh au autres conseills. Est-ce qu'il y aura des commentaires par rapport à la motion devant nous aujourd'hui ? Euh merci monsieur le président. Je pense que la motion est en ligne avec l'intention de ces règlements euh qui a été appliqué euh le au début mars. Je pense que les amendements de proposer aujourd'hui vont clarifier et je pense que cela serait en ligne avec le règlement interne. Donc conseiller vice-président Hell. Merci monsieur le président. J'apprécie euh euh l'amènement proposé à cette motion et seement le personnel avait envoyé une mémo euh mémorandum de clarification euh en précisant qu'il y avait certains éléments qui n'étaient pas si clairs auparavant. Je voulais mentionner deux éléments de ce moment euh et euh déterminant du travail et aussi les les records euh ou les informations de de travaux complétés. Merci monsieur le président. La date estimée de termin de travail. Actuellement euh les passagistes devraient inclure certaines informations dans leur contrat. L'un de ces éléments est la date, mais les aménagers matériertes n'auront pas des amendes ou perdre leur licence si le travail n'est pas terminé avant la date de terminaison estimée. Euh c'est inclus cette information afin que les attentes sont claires et d'encourager une communication. par rapport à un changement de date de terminaison et il y a des facteurs tout comme le le temps qu'il fait euh et aussi des autres facteurs. Euh il faut que les les transactions soi soient documentées afin que les inspecteur puissent revoir ces dossiers et ces transactions de façon claire lorsque c'est demandé par l'inspecteur de licence principale. Conseillère Scarski, j'ai une question par rapport au processus. Donc je me souviens que lorsque cela avait été approuvé, il avait des consultations réalisées et euh cela a abouti dans le règlement. J'ai réfléchi dans mon du gouvernement. Donc il y a des ébauches, il de commentaires de 30 jours et procéder plus loin. Euh mais quel est le processus dans la ville ? Il me semble que certaines personnes n'ont pu rentrer dans les détails. Donc, j'aimerais savoir quel sont comment ces détails sont disponibles. Je vais donner la parole peut-être à ce pour des autres informations. et des autres renseignements par rapport à ce processus. Merci de la question monsieur le président. En terme de notre plan de révision du du règlement, il y a un plan euh en lien avec la révision de chaque règlement avec des sondages, des rencontres avec les groupes communautaires pour élaborer des recommandations. Lorsque ces recommandations ont été préparées, nous envoyons euh les laçons appris lors de la consultation. Et euh là notre règlement est est envoyé. Euh donc c'est ça le processus actuel. Je peux vous dire et qu'on considère notre cadre actuellement et l'un des éléments qu'on considère et le temps euh disponible aux personnes et donc c'est certainement une conversation continue qu'on qu'on va Oui, je pense que les détails se retrouvent dans les détails lorsqu'on lit le texte du règlement, on ne pas apprécier l'impact sur l'industrie. Donc ça se peut que ça soit quelque chose qu'il faut faire avant afin de donner le temps nécessaire au parti prénom. Eux aussi, il devraient consulter avec leurs membres et cela ne peut pas se faire dans une période très courte entre la publication et euh et la rencontre même. Donc je vais euh me pencher sur le processus. Je vais être faveur de cette motion. Euh au début, je ne l'étais pas, mais c'est important de savoir et d'examiner comment on euh réagit à ce genre de question. OK, on va retourner euh au vice-président Hell euh qui a présenté la motion. Donc oui, tout comme le conseillère dit, on vit dans un monde imparfait et on fait de notre mieux avec les informations disponibles en tout moment. Je pense que le processus de de changement de de règlement euh nous a amené à 85 %. Maintenant avec ce ceuxè processus, on est en de 96 %. Euh c'est une amélioration mais j'ai hâte de recevoir votre appui de cette motion. Merci monsieur le vice-président. Est-ce que la motion a été adoptée ? Oui. D'accord. Merci. Euh avant de donner clôture, notre prochaine rencontre est le 28 mai. On va recevoir le rapport annuel euh et aussi euh l'application de règlement après une révision pluriéannuelle mais 4 à 8 et la semaine de préparation pour les urgences qui visent euh éduquer les communautés. pour la préparation des ur situations d'urgence conseiller euh ve euh consulter les informations renvoyé et aussi plus tard mais on a le service de reconnaissance des services paramédicaux et pour euh mentionner et souligner le rôle euh merci de cette longue rencontre. Demain, il y a une rencontre spéciale de ce communauté et notre nos amis de de travaux publics et infrastructure pour considérer le rapport de du règlement. Nous aurons le une rencontre de 9h. Ça va être une longue journée de discussion. Donc mangez bien pour le déjeuner. Le p de déjeuner, il n'y a plus de questions. Donc la rencontre est ajournée. Merci. Merci monsieur le président.

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